Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAL-SUD
ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE DES INFIRMES (Loi 1901) A.R.P.I

Numéro de dépôt :
1644518
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2000

Présentation de la marque METAL-SUD

Déposée le 12 septembre 1990 par l'association loi 1901 POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE DES INFIRMESA.R.P.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METAL-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE DES INFIRMESA.R.P.I domicilié(e) 81 rue de Wervicq, 59166 BOUSBECQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque METAL-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL-SUD est expirée depuis le 12 septembre 2000.

POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE DES INFIRMESA.R.P.I a également déposé les autres marques suivantes : METAL-SUD , MENUISERIE DES FLANDRES , IMPRIMERIE KHEOPS , SOUD'HELPE , SARI SYSTEME ANALYTIQUE DE RECHERCHE D'INTEGRATION , SOUD'HELPE


ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE DES INFIRMES (Loi 1901) A.R.P.I - 81 rue de Wervicq, 59166 BOUSBECQUE - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Meubles en métal. Traitement des matériaux

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.